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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE REMOISE DES VINS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE REMOISE DES VINS (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1439348
Date de dépôt :
10/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/1997
Marque figurative de SOCIETE REMOISE DES VINS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 décembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE REMOISE DES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE REMOISE DES VINS domicilié(e) Château de Lieusaint, 77127 LIEUSAINT. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439348.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 décembre 1997.

SOCIETE REMOISE DES VINS a également déposé les autres marques suivantes : MUSCATY , L'ORIENTAL , COMTE DE CLOMORAY , ROYAL MUSCAT , ROYAL MUSCAT , MARQUIS DES ROCHES , SO RE VI , PRINCE DE CLAIRVEL , VIEUX MOUSTIER , RE VI


SOCIETE REMOISE DES VINS (Société à Responsabilité Limitée) - Château de Lieusaint, 77127 LIEUSAINT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.